CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

1. Préambule
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Online-Custom, dont le siège social est situé à Andenne, immatriculée au 1017.356.289, et toute personne physique ou morale (ci-après "le Client") souhaitant effectuer un achat sur ce site internet (ci-après "le Site").

En validant sa commande, le Client déclare accepter sans réserve les présentes CGV.

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2. Produits et Services
Le Site propose des articles personnalisables tels que [vêtements, accessoires, objets de décoration, packaging, publicité,...].
Chaque produit est accompagné d’une description détaillée et d’options de personnalisation (exemple : choix de texte, motifs, couleurs).

Les images présentées sur le Site sont non contractuelles. Des différences mineures de couleur ou de rendu peuvent apparaître en raison des réglages d’écran ou des techniques d’impression.

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3. Commandes
3.1 Personnalisation
Le Client est responsable des informations qu’il fournit pour la personnalisation. Cela inclut le texte, les images ou tout autre contenu téléchargé. Online-Custom ne peut être tenu responsable des erreurs de saisie, fautes d’orthographe ou choix inappropriés.

3.2 Validation de la commande
La commande est validée après :

• Le paiement intégral du montant dû.

• La validation technique du fichier ou des éléments de personnalisation.

[Optionnel : "Un bon à tirer (BAT) peut être envoyé pour validation avant la production."]

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4. Prix et Paiement
4.1 Prix
Les prix indiqués sur le Site sont exprimés en euros et incluent la TVA. Les frais de livraison sont indiqués séparément avant la validation de la commande.

4.2 Paiement
Le paiement s’effectue via les moyens proposés sur le Site (exemple : carte bancaire, PayPal, etc.). Toute commande non réglée dans un délai de 7 jours sera annulée.

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5. Livraison
5.1 Délais de livraison
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la personnalisation demandée et du lieu de livraison. Ceux-ci varie entre 7 jours ouvrables et 21 jours ouvrables selon la disponibilité des produits.

5.2 Adresse de livraison
Le Client doit fournir une adresse complète et correcte. Online-Custom ne saurait être tenu responsable des retards ou pertes dus à une erreur d’adresse.

5.3 Retards et dommages
En cas de retard, de perte ou de produit endommagé, le Client doit contacter le service client dans un délai de 3 jours après réception.

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6. Droit de Rétractation
Conformément à l'article VI.53 du Code de droit économique belge, le droit de rétractation ne s'applique pas aux produits personnalisés ou réalisés selon les spécifications du Client.

Ainsi, toute commande validée et en cours de production ne pourra être annulée ni remboursée, sauf en cas de non-conformité avérée ou de défaut du produit.

En dehors des produits personnalisés, le Client dispose d'un délai de 14 jours calendrier à compter de la réception du produit standard pour exercer son droit de rétractation sans justification. Pour exercer ce droit, le Client doit informer Online-Custom via une déclaration claire (par exemple, un courrier ou un email).

Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, non utilisés et complets. Les frais de retour sont à la charge du Client.

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7. Garanties et Réclamations
7.1 Conformité des produits
En cas de non-conformité ou de défaut avéré, le Client doit signaler le problème dans un délai de 3 jours après réception du produit.

7.2 Exclusions
Les dommages liés à une mauvaise utilisation, un entretien inadéquat ou une usure normale ne sont pas couverts.

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8. Propriété Intellectuelle
Le Client garantit que les éléments fournis pour la personnalisation (images, logos, textes) ne violent pas les droits de propriété intellectuelle ou les droits de tiers. Online-Custom décline toute responsabilité en cas de litige à ce sujet.

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9. Données Personnelles
Les informations collectées dans le cadre de la commande sont utilisées exclusivement pour traiter la commande et améliorer l’expérience utilisateur. Pour plus d’informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

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10. Loi Applicable et Juridiction
Les présentes CGV sont soumises au droit Belge. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant d’engager toute procédure judiciaire. À défaut d’accord, le litige sera soumis aux tribunaux compétents de Namur.

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11. Contact
Pour toute question ou réclamation, vous pouvez contacter notre service client :

• Par email : [adresse email]

• Par téléphone : [numéro de téléphone]

• Via notre formulaire de contact en ligne.